Conseil du 24 juin 2024

Odre du jour du Conseil communal (PDF)

Ordre du jour complémentaire (PDF)

Projets de décision du Conseil communal (PDF):

1. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 73 à 78).
2. Comptes annuels et rapport (Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation) - Exercice 2023 - Approbation.
3. Finances - Budget communal 2024 - Modification n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.
4. Administration communale - Rapport de rémunérations visé à l'article L6421-1 du Code de la Démocratie Locale et de la décentralisation - Année 2023.
5. Programme Stratégique Transversal 2018-2024 - Evaluation de fin de législature - Prise d'acte.
6. Patrimoine - PCDR - Création d'une maison multiservices à Hamme-Mille - Abandon de projet - Confirmation - Prise d'acte.
7. Energie - POLLEC - Rapport d'activité pour les bénéficiaires d'une subvention RH pour les années 2020 et 2021 - Ratification.
8. Travaux - Acquisition d'un réfrigérateur pour la salle des fêtes de Hamme-Mille - Urgence impérieuse - Approbation de l'attribution - Communication de la délibération du Collège communal du 21 mai 2024 et approbation de la dépense.
9. Travaux - Remplacement du WC PMR au logement sis rue Max Vander Linden, 13 - Urgence impérieuse - Approbation de l'attribution - Communication de la délibération du Collège communal du 4 juin 2024 et approbation de la dépense.
10. Travaux - PIC 2022-2024 - Travaux de voirie et d'égouttage rue du Chabut à Hamme-Mille - Approbation des conditions et du mode de passation.
11. Travaux - PIMACI 2022-2024 - Aménagement cyclable de la rue de Wavre à Beauvechain - Approbation des conditions et du mode de passation.
12. Environnement - BiodiverCité - appel à projets 2024 - convention avec Natagora asbl pour le placement de clôture - approbation.
13. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 26 juin 2024 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
14. Ordonnance de police - Elections provinciales et communales du 13 octobre 2024 - Mesures concernant l'affichage et mesures générales en vue d'assurer le maintien de l'ordre.
15. Finances - Fabrique d'Eglise St-Sulpice de Beauvechain - Compte 2023 - Réformation.
16. Enseignement - Ouverture d'une demi classe supplémentaire en section maternelle dans l'implantation de La Bruyère avec effet au 28 mai 2024 - Ratification.
17. Enseignement - Organisation d'un apprentissage par immersion en langue néerlandaise à l'école fondamentale communale de Beauvechain, implantation de Tourinnes-la-Grosse, à partir du 26 août 2024 - Ratification.
18. Affaires générales – Protection du Patrimoine et de notre Ruralité – Proposition complémentaire à l'ordre du jour à la demande de Monsieur Eric EVRARD (Art. 13 du R.O.I. du Conseil communal et Art. L1122-24 du CDLD).
19. Affaires générales – Stratégie contre la violence envers les jeunes – Proposition complémentaire à l'ordre du jour à la demande de Monsieur Eric EVRARD, conseiller communal du groupe NENA (Art. 13 du R.O.I. du Conseil communal et Art. L1122-24 du CDLD).

Aperçu des décisions prises

Procès-verbal de la séance (PDF)