Conseil du 6 novembre 2023

Odre du jour (PDF)

Projets de décision (PDF):

1. Energie - Plan d'actions Energie-Climat (PAEDC) - Approbation de la stratégie de transition énergétique du territoire.
2. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 30 septembre 2023 - Communication.
3. Mobilité - Schéma de Cohésion Territoriale de la Croix de Hesbaye - Communication de la délibération du Collège communal du 03 octobre 2023.
4. Enfance - Accueil Temps Libre - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 2 octobre 2023 - Plan d'Actions 2023-2024 - Communication de la délibération du Collège communal du 10 octobre 2023.
5. Culture - Prêt d'une oeuvre d'art appartenant au patrimoine de la Province du Brabant wallon - Convention - Approbation.
6. 3ème Opération de Développement Rural - Fondation Rurale de Wallonie - Convention d'accompagnement - Approbation.
7. Mobilité - Règlement complémentaire - Mesures de circulation diverses sur le territoire de Beauvechain - Approbation de l'avis technique du SPW mobilité infrastructures - Approbation.
8. Environnement - Gestion des déchets - Budget coût-vérité 2024 - Approbation.
9. Patrimoine - Désaffectation du bien sis rue Auguste Goemans à Hamme-Mille, parcelles cadastrées 2ième Division, Section C, 142/D partie (lot 2), d'une contenance de 16 ares 44 centiares et 144/D partie (lot 3), d'une contenance de 1 are 17 centiares - Décision.
10. Patrimoine - Constitution d'un droit d'emphytéose sur le bien sis à 1320 Beauvechain, rue de la Grande Lecke (La Grande Bruyère), appartenant à la commune de Beauvechain - Résultat de l'appel public aux candidatures - Attribution de l'emphytéote et approbation de la convention.
11. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale extraordinaire du 12 décembre 2023 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
12. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 12 décembre 2023 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
13. ORES Assets - Convocation aux assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 14 décembre 2023 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de ces assemblées.
14. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Budget 2023 - Modification budgétaire n° 1 - Dotation communale - Approbation.

Aperçu des décisions prises (lien de lecture)

Procès-verbal de la séance (PDF)