Conseil du 27 mai 2024

Odre du jour du Conseil communal (PDF)

Projets de décision du Conseil communal (PDF):

1. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 73 à 78).
2. Finances - Vérification encaisse du Directeur financier au 31 mars 2024 - Communication.
3. Plan de cohésion sociale - EPN de Beauvechain - Approbation de la Charte.
4. Finances - Taxe sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés - Règlement 2024 - Modification - Approbation.
5. Travaux - Réparations du tractopelle - Approbation des conditions et de l'attribution - Communication de la délibération du Collège communal du 14 mai 2024 et approbation de la dépense.
6. Finances - Fabrique d'Eglise St-Joseph de La Bruyère - Compte 2023 - Approbation.
7. Finances - Fabrique d'Eglise St-Martin de Tourinnes-la-Grosse - Compte 2023 - Approbation.
8. Finances - Fabrique d'Eglise St-Roch de L'Ecluse - Compte 2023 - Approbation.
9. Finances - Fabrique d'Eglise Ste-Waudru de Nodebais - Compte 2023 - Réformation.
10. IPFBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 11 juin 2024 - Approbation des points portés à l'ordre du jour.
11. O.T.W. (Opérateur de Transport de Wallonie) - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 12 juin 2024 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
12. ORES Assets - Convocation à l'assemblée générale du 13 juin 2024 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
13. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 24 juin 2024 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
14. ECETIA - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 25 juin 2024 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.

Aperçu des décisions prises

Procès-verbal de la séance (PDF)