Conseil du 25 août 2025

Odre du jour du Conseil communal (PDF)

Projets de décision du Conseil communal (PDF):

1. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 73 à 78).

2. ATL - Commission Communale de l'Accueil - Procès-verbal de la réunion du 16 juin 2025 - Rapport d'activités - Règlement d'ordre intérieur - Prise de connaissance.

3. Patrimoine - Travaux d'amélioration des chemins numéros 14, 15 et 4 partie, dénommés rue de la Justice et partie de la rue Saint-Corneille à 1320 Hamme-Mille - Echanges entre parcelles à rétrocéder et emprises - Communication de la délibération du Collège communal du 1er juillet 2025 et approbation de la dépense.

4. Finances - Règlement-redevance relatif au coût de rechargement à une borne électrique appartenant à la commune - Exercice 2025 à 2031 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 17 juin 2025.

5. Finances - Règlement-redevance relatif à l'enlèvement des encombrants ou de décombres - Exercice 2025 - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 04 juillet 2025.

6. Finances - Comptes annuels de l'exercice 2024 - Communication de l'arrêté d'approbation du Service Public de Wallonie - Département des Finances locales du 6 août 2025.

7. Finances - Modification budgétaire n° 01 - Exercice 2025 - Communication du courrier de réformation du 6 août 2025 du Service
   Public de Wallonie - Département des Finances locales.

8. Finances - Vérification encaisse de la Directrice financière f.f. au 30 juin 2025 - Communication.

9. Finances - Budget communal - Rapport du Collège communal sur les subventions octroyées ainsi que sur les subventions dont il a contrôlé l'utilisation - Exercice 2024 - Correction du montant de la subvention octroyée au Centre culturel de Beauvechain - Prise de connaissance.

10. Finances - CPAS - Compte de l'exercice 2024 - Approbation.

11. Finances - CPAS - Exercice 2025 - Modification budgétaire n°1 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation.

12. Finances - Fabrique d'Eglise St-Amand de Hamme-Mille - Compte 2024 - Approbation.

13. Finances - Fabrique d'Eglise Saint-Amand à Hamme-Mille - Budget 2026 - Approbation.

14. Finances - Fabrique d'Eglise Sainte-Waudru de Nodebais - Budget 2026 - Approbation.

15. Enseignement - Règlement-redevance relatif à la fourniture de repas scolaires et divers services aux élèves des implantations scolaires de l'enseignement communal de Beauvechain.

16. Enseignement - Prise en charge de l'accueil des enfants durant les temps de midi du 25 août 2025 au 3 juillet 2026 - ISBW - Convention de collaboration - Approbation.

17. Enseignement - CECP - Convention d'accompagnement et de suivi dans le cadre du dispositif de pilotage des écoles - Approbation.

18. Enseignement - Conseil de participation - Renouvellement des membres - Communication des délibérations du Collège communal du 15 juillet 2025.

19. Plan de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés (CCCA) 2025-2030 - Démission d'un membre effectif et désignation de son remplaçant.

20. Environnement - Contrat de rivière Dyle-Gette - Programme d'actions 2026-2028 - Approbation.

21. Environnement - Déchets - Convention d'accès au Centre de dépotage des curures d'avaloirs - Approbation.

22. Travaux - Construction de quatre logements publics intergénérationnels à Hamme-Mille - Approbation des conditions et du mode de passation.

23. Energie - Gestion de l'éclairage public - Décision.

Aperçu des décisions prises

Procès-verbal de la séance (PDF)