Conseil du 15 décembre 2025

Ordre du jour du Conseil communal (PDF)

Projets de décision du Consiel communal (PDF) :

1. Affaires générales - Interpellation citoyenne (ROI : articles 73 à 78).
2. Finances - Centimes additionnels au précompte immobilier - Exercice 2026 à 2031 inclus - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 1er décembre 2025.
3. Finances - Taxe additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2026 à 2031 inclus - Communication de la décision de l'autorité de tutelle du 1er décembre 2025.
4. Accueil Temps libre - Programme de Coordination Locale pour l'Enfance (CLE) 2026-2030 - Approbation.
5. ATL - ISBW - Service d'accueil extrascolaire et plaines de vacances - Convention de collaboration - Exercice 2026 - Approbation.
6. Enfance - Adhésion au Creccide Asbl - Convention de partenariat 2026 - Approbation.
7. Plan de cohésion sociale - Espace Public Numérique - Convention avec l'asbl CRABE - Année 2026 - Approbation.
8. Plan de Cohésion Sociale - Conseil Consultatif Communal des Aînés - Convention pièce théâtre "Respect Séniors" - Approbation.
9. Environnement – Maison de la Mémoire et de la Citoyenneté - Convention de partenariat avec l'asbl SEMISTO d'occupation de locaux et du jardin dans le cadre de la formation et de la co-construction d'un jardin-forêt participatif – approbation.
10. PCDR - Convention d'accord de collaboration d'utilisation de la Plateforme Numérique de la FRW - Approbation.
11. Finances - Budget 2026 - Demande de deux douzièmes provisoires.
12. Zone de police "Ardennes brabançonnes" (Beauvechain, Chaumont-Gistoux, Grez-Doiceau, Incourt) - Compte 2024 - Approbation.
13. Travaux - Remise en conformité de l'ascenseur du club de football de Beauvechain - Attribution du marché - Communication de la délibération du Collège communal du 18 novembre 2025 et approbation de la dépense.
14. Travaux - Travaux d'amélioration et égouttage de la rue Saint-Corneille - Code DGPL 2020/02 - Code SPGE 25005/02/G016 - Approbation du décompte final de l'entreprise et souscription de parts financières dans le capital de l'intercommunale.
15. InBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2025 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
16. ISBW - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 17 décembre 2025 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
17. ECETIA - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 16 décembre 2025 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
18. Enseignement - Règlement d'Ordre Intérieur de l'Ecole Communale Fondamentale de Beauvechain.
19. Enseignement - Ouverture d'une demi classe supplémentaire en section maternelle dans l'implantation de La Bruyère avec effet au 18 novembre 2025 - Ratification.

Aperçu des décisions prises

Procès-verbal de la séance (PDF)