Conseil du 22 avril 2024

Odre du jour du Conseil communal (PDF)

Ordre du jour complémentaire (PDF)

Projets de décision du Conseil communal (PDF):

1. Enseignement - Acquisition d'un frigo pour l'école de La Bruyère - Urgence impérieuse - Attribution du marché - Communication de la délibération du Collège communal du 26 mars 2024 et approbation de la dépense.
2. Travaux - Réparation de la toiture et du paratonnerre de l'église de L'Ecluse - Avenant n° 1 - Urgence impérieuse - Communication de la délibération du Collège communal du 09 avril 2024 et approbation de la dépense.
3. Travaux - Réparation du tracteur Case - Urgence impérieuse - Approbation de l'attribution - Communication de la délibération du Collège communal du 09 avril 2024 et approbation de la dépense.
4. Sport - Chèques sport ou culture - Règlement d'octroi - Approbation.
5. Mobilité - Règlement complémentaire - Mesures de circulation diverses sur le territoire de Beauvechain - Approbation de l'avis technique du SPW mobilité infrastructures - Approbation.
6. Police - Règlement général de police pour la zone "Ardennes brabançonnes" - Révision de l'article 132.
7. Patrimoine - Constitution d'un droit d'emphytéose sur le bien sis à 1320 Beauvechain, rue de la Grande Lecke (La Grande Bruyère), appartenant à la commune de Beauvechain - Approbation de la convention-cadre - Modification.
8. IMIO - Convocation à l'assemblée générale ordinaire du 28 mai 2024 - Approbation des points portés à l'ordre du jour de cette assemblée.
9. Enseignement - Ouverture d'une demi classe supplémentaire en section maternelle dans l'implantation de La Bruyère avec effet au 25 mars 2024 - Ratification
   
   ORDRE DU JOUR COMPLEMENTAIRE
10. Affaires générales – Organisation transparente des « charges d’urbanisme » et des « conditions d’urbanisme » à Beauvechain – Proposition complémentaire à l'ordre du jour à la demande de Messieurs Eric EVRARD, conseiller communal du groupe NENA, et Claude SNAPS, conseiller communal du groupe Intérêts communaux (Art. 13 du R.O.I. du Conseil communal et Art. L1122-24 du CDLD).
11. Affaires générales – Annulation/prolongation de l’enquête publique sur le projet de 130 logements Equilis – Proposition complémentaire à l'ordre du jour à la demande de Messieurs Eric EVRARD, conseiller communal du groupe NENA, et Claude SNAPS, conseiller communal du groupe Intérêts communaux (Art. 13 du R.O.I. du Conseil communal et Art. L1122-24 du CDLD).
12. Affaires générales – Unité Saint-Christian – Demande de local, terrain et soutien – Proposition complémentaire à l'ordre du jour à la demande de Messieurs Eric EVRARD, conseiller communal du groupe NENA, et Claude SNAPS, conseiller communal du groupe Intérêts communaux (Art. 13 du R.O.I. du Conseil communal et Art. L1122-24 du CDLD).
13. Affaires générales – PFAS – Demande d’informations et de bonnes pratiques – Proposition complémentaire à l'ordre du jour à la demande de Messieurs Eric EVRARD, conseiller communal du groupe NENA, et Claude SNAPS, conseiller communal du groupe Intérêts communaux (Art. 13 du R.O.I. du Conseil communal et Art. L1122-24 du CDLD).

Aperçu des décisions prises

Procès-verbal de la séance (PDF)